Elections Européennes : Un résultat très encourageant !

Ce dimanche 7 juin, les militants de la Majorité Présidentielle de Sainte-Geneviève-des-Bois ont connus une soirée électorale au-delà de leur espérance.

Avec 27.8% au niveau national, et 29.59% au niveau de la circonscription Île de France, le groupe de la Majorité Présidentielle est largement en tête et obtient 5 Euro-députés.

Sur la ville de Sainte-Geneviève-des-Bois, si notre score est légèrement inférieur (25,2%), il est cependant nettement supérieur à celui du PS (17,44%). Même sur notre ville, le vote anti « Sarkozy » n’a pas eu lieu comme prédit dans les semaines précédentes. La Majorité Présidentielle arrive en tête dans 11 des 17 bureaux de vote que compte la ville et bat le PS dans 13 des 17 bureaux.

La grande surprise de ce scrutin c’est Europe Ecologie qui avec 17,24% et seulement 16 voix de moins que le PS arrive en troisième position.

A l’annonce des résultats par la majorité municipale PS, bien que nous ayons entendu que « si » on additionnait les voix de gauche et que « si » la gauche n’était pas divisée et que « si » le PS avait été en ordre de marche et que « si »…Ils auraient alors été les vainqueurs de cette soirée. C’est bien connu, avec des « SI » on mettrait « Paris en bouteille » !

Ne nous y trompons pas, les gagnants de cette soirée électorale européenne sont bien sur la Majorité Présidentielle !

Charles Fréalle

Taxe Professionnelle : l'explication

LES CHIFFRES

 

ü  8 Mds€ : c’est l’allégement de charges pour les entreprises induit par la suppression de la taxe professionnelle sur les investissements productifs à partir de 2010.

ü  68 : c’est le nombre de textes de loi qui ont modifié la taxe professionnelle depuis sa création en 1975.

 

L’ESSENTIEL

Lors de son intervention du 5 février 2009, Nicolas SARKOZY a annoncé la suppression de la taxe professionnelle sur la totalité des investissements productifs à partir de 2010. Cette réforme répond à un objectif clair : garder nos usines en France et permettre à nos industriels de se battre à armes égales avec leurs concurrents étrangers.

Cet impôt anti-économique n’existe nulle part ailleurs en Europe. Il nuit à notre compétitivité et pèse sur notre croissance parce qu’il pénalise l’investissement dans l’outil de production, c'est-à-dire l’achat de machines et la construction d’usines.

La suppression de la taxe professionnelle sur les investissements productifs, c’est un allégement net de 8 Mds€ pour les entreprises qui va augmenter leur capacité d’autofinancement et donc leurs investissements.

Le Premier Ministre s’est engagé à ce que la perte subie par chaque collectivité territoriale soit intégralement compensée, dans le respect du principe d’autonomie financière garanti par la Constitution.

Le Premier Ministre réunira la conférence nationale des exécutifs courant mars, après la remise des conclusions du comité présidé par Edouard BALLADUR, pour engager la concertation sur les modalités de cette compensation.

 

QU’A DECIDE LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ?

ü  Notre industrie souffre d’un déficit de compétitivité structurel qui est amplifié par la crise économique. Pour sauver les emplois dans nos usines, il faut prendre des mesures fortes qui vont permettre à nos entreprises industrielles d’investir et donc aussi d’embaucher davantage. Nous ne pouvons pas à la fois vouloir que la France reste un grand pays industriel et conserver une taxe qui encourage les délocalisations.

ü  Nicolas SARKOZY a donc décidé de supprimer la taxe professionnelle sur les équipements et biens mobiliers (EBM) à partir de 2010. Majorité et opposition sont unanimes depuis 30 ans à reconnaître que cet impôt est antiéconomique.

Personne n’avait eu le courage de s’attaquer de front à la taxe professionnelle. Nicolas SARKOZY l’a fait, parce qu’en période de crise, il faut redoubler de courage politique.

ü  La taxe professionnelle représente aujourd’hui une recette de l’ordre de 29,4 Mds€ pour les collectivités territoriales et les chambres consulaires mais le coût réellement supporté par les entreprises est de 24,8 Mds€ ; la différence est en réalité prise en charge par l’Etat par le biais de différents mécanismes.

ü  La suppression de la taxe sur la totalité des outils de production réduit cette charge d’environ 11 Mds€. L’allégement net de charges pour les entreprises est évalué à 8 Mds€, car la diminution de la taxe professionnelle accroîtra mécaniquement le résultat des entreprises, et donc l’assiette de l’impôt sur les sociétés.

 

POURQUOI LA TAXE PROFESSIONNELLE EST-ELLE ANTI-ECONOMIQUE ?

ü  La taxe professionnelle, c’est un impôt « imbécile » qui nuit gravement à la compétitivité de nos entreprises : Parce qu’en taxant les machines et les outils de production, elle pénalise directement ceux qui investissent le plus ; Parce qu’elle n’existe qu’en France, elle pénalise nos entreprises face à leurs concurrents. Son effet est redoutable dans l’industrie qui est le secteur le plus exposé à la concurrence internationale et incite objectivement à délocaliser ou à investir à l’étranger.

ü  Tous les Gouvernements ont d’ailleurs proposé des aménagements à la taxe professionnelle sans jamais réellement prendre le taureau par les cornes : Depuis 1975, date de sa création, la taxe professionnelle a été modifiée par 68 textes de loi. Et depuis 10 ans, de nombreuses réformes ont tenté d’atténuer ses effets anti-économiques.

 

Dès 1998, la part salariale de la taxe professionnelle a été supprimée par le Gouvernement JOSPIN parce qu’elle empêchait d’embaucher. En 2005-2006, Jean- François COPÉ a mis en place deux mesures importantes : le plafonnement à 3,5% de la valeur ajoutée de l’entreprise a été rendu plus efficace ; les nouveaux investissements ont bénéficié d’un dégrèvement en sifflet sur 3 ans.

 

Pour soutenir l’activité en cette période de crise, Nicolas SARKOZY a annoncé en octobre dernier que les nouveaux investissements productifs effectués avant le 31 décembre 2009 seraient entièrement exonérés. Cette mesure a été mise en place dans la loi de finances rectificative pour 2008.

Malgré ces allégements compensés par l’Etat, le poids de la taxe professionnelle a continué à s’alourdir et à affaiblir notre industrie. Les exemples sont parlants : un constructeur automobile qui fabrique un modèle en France doit payer environ 300€ de taxe professionnelle par véhicule, alors qu’il en paie 0 s’il le fabrique à l’étranger !

 

COMMENT CETTE SUPPRESSION SERA-T-ELLE COMPENSEE ?

ü  Pour les collectivités locales, et avant tout mécanisme correcteur, cette réforme représente une perte de recettes de 22 Mds€ (+1 Md€ environ pour les organismes consulaires). Mais François FILLON s’y est engagé : l’Etat compensera le manque à gagner des collectivités territoriales.

ü  Nicolas SARKOZY a évoqué une piste qui s’inscrit dans l’esprit du Grenelle de l’environnement : la taxe carbone. Il a surtout rappelé que les modalités de compensation financière feront l’objet d’une étroite concertation avec les élus.

ü  Comme le Premier Ministre l’a indiqué, cette concertation approfondie se fera en deux temps : (1) le comité présidé par Edouard BALLADUR remettra ses propositions dans les prochaines semaines ; (2) sur cette base, une concertation très large va s’ouvrir avec les élus et l’ensemble des parties prenantes. Afin de lancer cette concertation, François Fillon réunira dans le courant du mois de mars la conférence nationale des exécutifs.

ü  Cette réforme, le Premier Ministre s’est engagé à la mener dans le respect de principes clairs : L’autonomie financière des collectivités territoriales, garantie par notre Constitution, sera pleinement respectée. Cela signifie que la compensation de la réforme sera pour l’essentiel assurée par le transfert de nouvelles ressources fiscales aux collectivités territoriales.

Le Gouvernement ira au-delà de ce principe en garantissant à chaque commune, à chaque département et à chaque région que ses ressources totales, impôts plus dotations d’Etat, ne diminueront pas du fait de la réforme.

Le lien économique et fiscal entre les entreprises et les territoires sera préservé et renforcé.

 

Michel CHARZAT, ancien député PS, dans son rapport sur l’attractivité de la France à Lionel JOSPIN :

 « (…) Cet impôt est très pénalisant pour l’implantation de sociétés à forte intensité capitalistique (et donc généralement d’emplois qualifiés). Une réforme globale visant à sa suppression, ou à son remplacement par un impôt dont l’assiette ne serait pas à ce point anti-économique, ne pourrait qu’aider à l’attractivité du site France »

« (…) Cette taxe conserve malgré tout certaines caractéristiques qui la rendent antiéconomique. Elle pénalise en effet les investissements, sans considération de leur rentabilité économique réelle. »

 

Source : porte-parole du Gouvernement

Intervention du Président de la République

 

INTERVENTION SUR RFO DE M. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE

à l’issue de l’entretien avec les présidents des collectivités locales

et les parlementaires des départements d’Outre-mer

Palais de l’Élysée – Jeudi 19 février 2009

 

Mes chers compatriotes d’Outre-mer,

Cet après-midi j’ai rencontré vos élus. Nous avons parlé ensemble des difficultés que vous crée la crise économique mondiale, des menaces qu’elle fait peser sur votre avenir et nous avons réfléchi ensemble aux causes de ce profond malaise qui étreint un nombre croissant d’entre vous et je pense bien sûr d’abord à vous, mes compatriotes de la Guadeloupe, et à vous mes compatriotes de la Martinique. Nous avons discuté de vos attentes, de vos espoirs. Nous avons cherché des solutions pour le présent et surtout des voies pour l’avenir.

 

Alors ces solutions, elles ne peuvent pas naître du désordre. Ces voies elles ne peuvent pas être celles de la violence.

Aujourd’hui en Guadeloupe une famille pleure. Je veux dire à cette famille, je veux dire à cette mère, à ce petit garçon de 8 ans qui n’a plus de père, à tous les habitants de la Guadeloupe qui se sentent touchés par ce deuil que je m’associe, et à travers moi tous les Français, à cette douleur. C’est le déchainement d’une violence aveugle qui a permis que cet assassinat soit perpétré, car c’est bien d’un assassinat qu’il s’agit.

 

Mon devoir c’est de faire respecter les lois de la République et je les ferai respecter parce que je ne veux pas que demain d’autres familles aient à pleurer un père, une mère ou un enfant.

Nous avons la chance de vivre dans une démocratie. Ce n’est pas si fréquent dans le monde. Et dans une démocratie on peut s’exprimer, on peut se faire entendre, on peut manifester, sans avoir besoin de recourir à la violence. L’avenir de la Guadeloupe, comme celui de la Martinique, de la Guyane ou de la Réunion, mérite mieux. Cet avenir mérite du respect, de la compréhension, de l’écoute, du dialogue.

 

Je connais les frustrations, les blessures, les souffrances qui doivent être surmontées. Je ne vous demande pas d’oublier quoi que ce soit. Je ne vous demande pas d’oublier votre histoire, votre identité, votre culture.

 

Je sais que la crise économique actuelle est un révélateur de problèmes qui sont anciens et que l’on n’a jamais vraiment essayé de résoudre.

Je sais le sentiment d’injustice qui vous habite face à des inégalités, à des discriminations qui vous paraissent, à juste titre, j’emploie le mot, intolérables.

 

Ce sentiment d’injustice je le comprends. Je le partage.

 

Comment justifier que les prix dans les départements d’Outre-mer soient plus élevés qu’en métropole et le pouvoir d’achat plus bas ?

Comment justifier que le chômage y soit si important ? Comment justifier les monopoles, les

surprofits, les rentes de situation et, pourquoi ne pas le dire, des formes d’exploitation qui ne devraient plus avoir cours au XXIe siècle ?

 

Cela fait des années que l’on s’efforce en vain de résoudre les problèmes de l’Outre-mer mais à mon avis on ne s’est pas attaquer aux racines du mal. Je vous propose de changer de méthode.

 

La crise économique en exacerbant les difficultés nous fait voir la profondeur du fossé qui s’est creusé entre les grands principes et la réalité sociale.

Elle nous oblige à prendre tout de suite des mesures pour éviter de fragiliser davantage des populations qui sont déjà dans une situation précaire.

Elle nous oblige en même temps à ouvrir le grand chantier de la transformation sociale qui permettra de renouer le pacte républicain.

 

Pour soutenir le pouvoir d’achat, nous avons décidé avec le Premier ministre, avec le Gouvernement, que l’Etat exonèrera de toutes les cotisations sociales, à la fois patronales et salariales, les augmentations que les entreprises vont accorder à leurs salariés et c’est bien aux entreprises de payer les salaires.

 

Les règles du RSA seront également adaptées pour les 110 000 foyers concernés dans les

départements d’Outre-mer, afin de permettre au total une amélioration du pouvoir d’achat des travailleurs à bas salaires de l’ordre de 200 euros.

Pour réduire les écarts de prix inacceptables avec la métropole, j’ai demandé à la grande distribution de s’engager sur une liste de produits de référence qui seront désormais commercialisés à un prix plus proche de celui de la métropole.

 

Parmi les mesures déjà annoncées par le Gouvernement ou prévues dans la future loi d’orientation pour l’Outre-mer, la diminution de ce qui restera à charge au locataire bénéficiant de l’allocation logement représentera une économie de 50 euros par mois pour 27 000 familles. Les tarifs des cantines pour les familles pourront être abaissés grâce à la revalorisation de 20% des aides à la restauration. La réforme du système de fixation des prix du carburant indispensable permettra que la baisse des cours du pétrole soit plus rapidement et plus complètement répercutée dans le prix à la pompe. Comme c’est le cas en métropole. Il n’y a aucune raison que vous subissiez cette injustice.

 

Mais le plus important pour l’avenir, c’est d’engager le changement structurel.

C’est de permettre à chaque département d’Outre-mer de trouver des voies de développement qui lui sont propres.

C’est de lui donner les moyens de développer ses propres productions et de ne plus dépendre exclusivement des importations.

C’est de créer les conditions pour que chacun puisse y développer ses talents et ses compétences.

J’ai donc décidé d’augmenter de 50 millions d’euros les crédits du fonds exceptionnel d’investissement en faveur du développement des productions locales.

J’ai décidé aussi de porter le nombre de jeunes formés par le service militaire adapté de 3 000 à 6 000 par an pour améliorer le taux d’insertion professionnelle des jeunes parce que c’est d’eux dont dépend l’avenir.

 

L’autorité de la concurrence rendra dans les trois mois un avis sur le fonctionnement de la concurrence dans les départements d’Outre-mer et je mettrai en oeuvre toutes les conclusions de ce rapport qui permettront de diminuer les marges excessives et de faire baisser les prix pour les consommateurs.

 

Au total c’est un effort financier de 580 millions d’euros que consentira l’Etat pour l’Outre-mer, dont 280 millions d’euros au titre du RSA. Cet effort s’ajoutera aux mesures décidées pour la France entière dans le cadre des négociations nationales avec les partenaires sociaux.

 

L’objectif principal c’est de rendre plus juste le partage des richesses. Ce qui vaut pour la Métropole vaut plus encore pour l’Outre-mer. La concurrence jouera son rôle. Mais un élan nouveau doit être donné à la négociation salariale, à la participation et à l’intéressement pour que les salariés aient leur juste part des résultats, la juste récompense de leurs efforts. La moralisation du capitalisme, cela concerne aussi naturellement les départements d’Outre-mer.

 

Mes chers compatriotes, je vous invite aussi à un débat sans tabou. Un débat où chacun pourra apporter sa contribution. Où tous les sujets pourront être abordés, qu’ils soient économiques, sociaux, culturels mais aussi identitaires ou encore institutionnels.

La crise actuelle nous pousse à nous interroger sur le modèle d’organisation que nous devons adopter dans nos territoires et bien je suis prêt à ouvrir aussi ce débat. En tout état de cause, la décision vous reviendra le moment venu à l’occasion de la consultation qui sera organisée dans les départements qui le demanderont, ce sont les règles de la Constitution.

 

Chaque territoire doit se réapproprier son destin. Chaque citoyen doit se sentir partie prenante non d’une République abstraite, désincarnée, mais d’une République réelle, d’une République qui se manifeste dans la vie de tous les jours.

 

C’est avec cet objectif que des Etats Généraux, que j’irai ouvrir moi-même en Guadeloupe, seront organisés dans chaque département d’Outre-mer.

Dès demain, le Premier ministre présidera une réunion de ministres qui mettra en oeuvre ces

orientations.

 

Mes chers compatriotes, la voie que je vous propose est celle de la confiance et de la solidarité.

 

L’Histoire nous a forgé une destinée commune. L’Histoire a uni nos familles, nos vies, nos cultures.

 

Elle nous reste, c’est vrai, encore beaucoup à faire pour construire ensemble une République véritablement fraternelle. C’est mon but, c’est mon seul but. Je sais que c’est aussi le vôtre.

 

Seul le prononcé fait foi

 

 

 

Relancer le secteur automobile

A l’issue d’une rencontre avec les responsables du secteur de l’automobile, le 9 février, le président de la République a annoncé l’octroi d’un prêt de 6 milliards d’euros à un taux de 6 % sur une durée de 5 ans aux deux constructeurs automobiles PSA Peugeot et Renault. Objectifs : leur permettre de financer les projets stratégiques en France et de soutenir les programmes de véhicules propres.

En contrepartie de ces aides, les constructeurs ont pris un engagement sur l’emploi et sur la pérennité des sites d’assemblage en France. "Renault et PSA ont pris un engagement, je le dis aux Français, très important de ne fermer aucun de leurs sites pendant la durée de ces prêts et de tout faire pour éviter les licenciements", a précisé Nicolas Sarkozy. "C’est un engagement que je salue car il nous assure qu’une crise aiguë mais temporaire ne détruira pas une part de notre base industrielle et des savoir-faire de l’automobile", a-t-il poursuivi.

Outre cet engagement sur l’emploi, Luc Chatel a insisté sur la "renonciation pour les constructeurs automobiles à leurs bonus" et sur "le fait que les résultats de l’entreprise soient de manière privilégiée affectés à l’investissement et aux fonds propres". Selon le secrétaire d’Etat, le constructeur de poids lourds Renault Trucks (groupe Volvo) recevra également un prêt d’"environ 500 millions d’euros", assorti du même taux d’intérêt de 6 %.

Le chef de l’Etat a également annoncé le doublement de l’aide aux filiales financières des deux constructeurs, qui passe de 1 à 2 milliards d’euros assorti d’un taux d’intérêt de 8 % et le doublement de l’aide aux sous-traitants, qui passe à 600 millions d’euros.

Une convention, conclue entre l’Etat et les constructeurs pour une durée de 3 ans, prévoit d’augmenter l’indemnisation du chômage partiel. L’heure chômée sera payée de 1,75 euro au lieu de 1,5 euro. La prise en charge de l’Etat sera augmentée en échange du maintien de l’emploi et de la mise à disposition d’une formation pendant la période chômée.

 

Face à la crise

Jeunes Populaires

Les Jeunes Populaires tiennent à saluer la déclaration du Président de la République suite au sommet social organisé aujourd’hui à l’Elysée. Les efforts consentis en direction des jeunes et l’annonce de l’organisation par Martin HIRSCH d’une concertation nationale de la jeunesse, à laquelle les jeunes du Mouvement Populaires prendront toute leur part, nous confortent dans la conviction que Nicolas SARKOZY est déterminé à mettre la jeunesse au premier rang des préoccupations de l’Etat dans la lutte contre les effets de la crise.

En réduisant à 2 mois le temps d’activité nécessaire aux jeunes pour recevoir des indemnités chômage, le Président de la République répond à une exigence de justice sociale et de solidarité envers les jeunes actifs qui sont parmi les plus exposés au risque d’une perte d’emploi. Parmi les annonces faites, nous voulons également saluer l’augmentation du niveau de ces indemnisations qui permettra d’améliorer significativement le quotidien des victimes de la crise.

Comme nous y a invité le Président de la République, nous ne voulons pas nous voiler la face, nous voulons affronter la crise avec lucidité mais aussi avec confiance en l’avenir !

Nicolas SARKOZY a démontré une nouvelle fois qu’il était le Président de la réalité, s’inscrivant dans une démarche pragmatique, éloignée des dogmes et des idéologies. Plus que jamais, nous sommes convaincus que c’est grâce à l’action de Nicolas SARKOZY et du Gouvernement que nous ferrons atterrir l’avion France sur l’Hudson d’un capitalisme moralisé.

Communiqué du 18 février 2009

Tractage pour le plan de relance économique sur le marché de Sainte-Geneviève

Bonsoir à tous,

Je remercie les courageux qui par moins 5°C ont tracté ce matin sur le marché du Donjon de Ste Geneviève des Bois.

Cette opération peut être considérée comme un beau succès tant par l’accueil des Génovéfains que de l’ambiance conviviale sur le terrain. Le tract sur la relance économique, le journal de circo pour nos sympathisants, ont donc touché leurs cibles.

Une mention spéciale pour Claude et Josy qui avec le vin chaud ont permis de tenir les corps et les esprits au chaud !

Merci encore et à bientôt !

Charles Fréalle